Ordre du jour séance du 14 décembre 2009
1. Communications
2. Approbation des procès-verbaux des 2 octobre et 6 novembre 2009
3. Acquisition de terrains
4. Délibération budgétaire modificative n°3 :
- budget général
- budget forêt
5. Tarifs communaux 2010
6. Demande de subvention
7. Gestion du personnel
8. Forêt - renouvellement certification PEFC
9. Divers
Ordre du jour séance du 6 novembre 2009
1. Communications
2. Etude de faisabilité - transfert halte-garderie
3. Projet Bourg Centre
4. Demande de subventions
5. Délibération budgétaire modificative n°2
6. Convention de groupement de commandes : Sivom de la Vallée de la Bruche - Syndicat de la Source des Minières - Commune de La Broque. Travaux rues de la Coopérative, Carrière et du Donon
7. Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du Service "Eau" : Syndicat de la Source des Minières
8. Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du Service "Assainissement" : Sivom Vallée de la Bruche
9. Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets : Sictomme
10. Eglise Protestante Réformée d’Alsace : dissolution du consistoire de Ste Marie aux Mines
11. Divers
Ordre du jour séance du 2 octobre 2009
1. Communications
2. Approbation des procès-verbaux des 15 mai, 26 juin et 23 juillet 2009
3. Approbation - modification du Plan Local d’Urbanisme
4. Marchés travaux - aménagement préau / sanitaires Ecole Primaire de La Claquette
5. Acquisition de terrains
6. Demande de subvention
7. Divers
