Ordre du jour séance du 27 juin 2008

Séance du vendredi 27 juin 2008 à 20h00 en Mairie

1. Communications
2. Approbation travaux Ecole Primaire La Claquette suite sinistre
3. Forêt : - approbation état d’assiette 2009
                 - concession de passage
4. Cession véhicule
5. Côte de Fréconrupt - conventions
6. Acquisition de terrains
7. Avis - autorisation renouvellement carrière Wisches
8. Divers

Ordre du jour séance du 16 mai 2008

Séance du vendredi 16 mai à 20 h 15

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 25 mars 2008
3. Cession lot de chasse n°1
4. Désignation des représentants à la Commission Communale des Impôts Directs
5. Désignation des représentants de la Commune de La Broque aux Associations Foncières Pastorales et à la Commission Communale Consultative de la Chasse
6. Acquisition de terrains
7. Délibération modificative budgétaire n°1
8. Renouvellement lignes de trésorerie
9. SIVOM Vallée de la Bruche :
- adhésion Commune de Wildersbach
- extension compétence "assainissement non collectif"
10. Gestion du personnel
11. Vacataires été 2008
12. Reconduction concours Maisons Fleuries 2008
13. Demandes de subventions
14. Divers